Alec de Richemont


De: de Richemont (Alec)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: de Richemont (Alec)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article 6 du décret du
1er avril 1992
susvisé
de l'environnement
membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Octobre 199708/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.